L’alimentation est indissociable des enjeux écologiques, surtout en France, terre de gastronomie, de terroirs et d’agriculture. Aujourd’hui, nous devons en faire le pilier de la transition écologique, avec comme objectif de permettre aux Français de consommer plus juste, durable et sain ; des aspirations toujours plus fortes chez nos concitoyens. Pour conduire cette révolution dans nos assiettes, les bonnes volontés ne suffiront pas. D’où une idée qui fait son chemin, celle d’une TVA à impact dans l’alimentaire, récompensant ou punissant les bons et les mauvais élèves.
Une mesure de bon sens pour préparer l’avenir
Dans notre pays, l’agriculture intensive représente 25 % des émissions de gaz à effet de serre, 80 % de la déforestation et participe en grande partie à l’érosion de la biodiversité. À cela s’ajoutent certains produits industriels bourrés d’additifs ou d’ingrédients controversés. Mieux encadrer notre façon de produire et donc de nous alimenter, c’est s’attaquer aux grands défis de notre siècle : réchauffement climatique, santé et biodiversité. Cette fameuse transition écologique que la France appelle de ses vœux.
Alors que nous connaissons parfaitement les répercussions néfastes des pesticides, de l’élevage industriel ou encore de l’agriculture intensive sur notre environnement et notre santé, comment se fait-il que les produits issus de ces pratiques délétères sont aujourd’hui taxés de la même manière que ceux qui défendent une façon de produire éthique et durable ?
Une taxe qui existe déjà et qui ne demande qu’à évoluer
Le projet écologiste est une piste à creuser. La TVA actuelle pourra ainsi évoluer sur un principe de bonus-malus, déjà bien connu dans le monde de l’automobile ou de l’assurance. Cette taxe indirecte, véritable manne pour l’État, a le mérite d’être égalitaire, puisque nous la payons tous sans distinction de revenus, et plutôt bien acceptée par l’ensemble des Français. En la rendant plus flexible et modulaire, elle permettra de promouvoir les pratiques vertueuses en matière d’alimentation, du champ à l’assiette, et s’appliquera à tous acteurs du secteur : agriculteurs, éleveurs, transformateurs, artisans, distributeurs… Concrètement, si vous êtes un producteur de légumes bio ou un restaurateur engagé à défendre les produits locaux et de qualité, vous bénéficiez d’un taux de TVA minorée sur vos produits. Au contraire, si vos pratiques sont contraires à des principes responsables et sains, votre production ou votre activité est plus lourdement taxée.
L’intérêt d’un tel dispositif est évident ! Tout d’abord, cette TVA à impact permettra aux Français soucieux de mieux s’alimenter d’avoir accès à des produits de qualité à un prix abordable, sans impacter la rentabilité des producteurs. De plus, cette taxe accélèrera la transformation écologique en contraignant les acteurs les moins vertueux à se réinventer autour de modèles plus durables. Elle permettra, in fine, de diminuer l’empreinte écologique de notre alimentation.
Enfin, elle modifiera les paysages agricoles, avec des exploitations bio ou raisonnées qui fleuriront sur notre territoire, profitant directement à la biodiversité.
Un environnement favorable à la mise en place d’une TVA à impact
Là où la TVA à impact devient une vraie bonne idée, c’est que sa mise en place pourra être à la fois rapide et peu onéreuse pour l’État. Bien sûr, il faudra constituer de nouvelles normes et cahiers des charges pour identifier les conditions selon lesquelles on pourra prétendre à un taux minoré et des seuils en fonction des efforts produits. De nouveaux codes NAF verront le jour. Une fois les règles établies, les acteurs de l’alimentation en France bénéficieront d’un délai raisonnable pour faire évoluer leurs pratiques, avant de voir le prix de leurs produits fluctuer à la hausse ou à la baisse.
Une fois le système bien rodé, cette TVA à impact pourra également donner lieu à divers avantages pour les meilleurs élèves. Dans le cadre d’un restaurateur souhaitant s’implanter dans une zone à forte densité, par exemple, les collectivités locales leur réserveront leur meilleur emplacement. Et pourquoi pas, demain, imposer un certain niveau de TVA pour participer aux appels d’offres publics ou encore accorder des charges salariales allégées aux entreprises les plus vertueuses ?
La TVA à impact a cela d’intéressant qu’elle ne nécessite pas de réinventer la roue pour être opérationnelle. Les principales briques sont déjà en place. Et si l’alimentaire apparaît comme le secteur le plus pertinent pour amorcer la transition écologique, on peut tout à fait imaginer que cette taxe vienne progressivement s’appliquer à d’autres secteurs, comme l’hôtellerie. Affaire à suivre !
À propos de Gogaille
Dans des lieux pluriels et déstructurés, Gogaille offre un nouveau souffle à l’hospitalité. Au cœur des villes de taille moyenne, ses Échoppes donnent rendez-vous avec ceux qui fabriquent l’identité locale, si précieuse et si unique. Commerce de proximité et métiers de bouche s’y côtoient, pour la plus grande joie des bons vivants. Pour séjourner, les Loges présentent une expérience digitale, adaptée aux standards des voyageurs, nichés dans des bâtisses historiques et pleines de charme. Gogaille s’inscrit dans les valeurs humaines authentiques et retisse le lien entre visiteurs et habitants. https://www.gogaille.fr/
Par Hugues Van Heesewijk, CEO de Gogaille
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