Dans un contexte de plus en plus international, les expatriés se retrouvent souvent confrontés à des défis juridiques complexes lorsqu’ils quittent leur entreprise. Maître Gauthier Chevalier, avocat en droit du travail et fondateur du cabinet CHG Avocat, s’est imposé comme un expert incontournable pour accompagner ces cadres dans leurs négociations. Dans Leader’s Talk, il révèle son approche unique de la négociation amiable et ses conseils précieux pour gérer la sortie des effectifs des cadres expatriés.
La Négociation Amiable au Cœur de sa Méthode
Maître Chevalier privilégie une approche amiable, souvent plus rapide et plus efficace que les procédures devant le conseil de prud’hommes. Selon lui, pour les cadres expatriés, le départ d’une entreprise doit se faire dans un contexte intelligent et non nécessairement conflictuel. « Mon activité se concentre sur la négociation de départ à l’amiable, préservant la réputation du client tout en maximisant la partie indemnitaire. Dans la plupart des dossiers, c’est l’entreprise qui souhaite se séparer de son cadre expatrié, notamment au moment de la réintégration en France », explique-t-il.
Cette stratégie est particulièrement importante pour les cadres expatriés, qui peuvent se retrouver isolés dans un environnement juridique complexe. C’est ici que l’expertise de Maître Chevalier se démarque par sa capacité à comprendre les subtilités des systèmes juridiques internationaux et à anticiper les besoins de ses clients.
Maître Chevalier ajoute que lors d’une négociation, ou lors de la contestation d’un licenciement « les expatriés doivent pouvoir obtenir des indemnités de rupture fondées sur leur rémunération brute d’expatriation, et non sur un salaire de référence en France, s’assurer de la préservation des droits et cotisations retraite, et anticiper les conséquences issues de la fiscalité internationale « .
Une Expertise internationale au Service des Expatriés
Les expatriés sont confrontés à des situations juridiques complexes, intégrant le droit du pays d’expatriation, le droit français ainsi que la fiscalité internationale, lesquels requièrent une connaissance spécifique et approfondie.
L’expatriation est polymorphe. Elle peut prendre la forme d’un simple contrat local, d’une convention de mutation tripartite, d’un avenant d’expatriation ou de détachement. Chaque situation requiert une attention particulière que seule l’expérience peut orienter. La structuration internationale du groupe est aussi un facteur clé de toute négociation de rupture du contrat de travail. C’est dans ce contexte que l’expertise de Maître Gauthier Chevalier intervient pour éviter que ses clients ne se retrouvent dans des situations juridiquement précaires.
Conseils Pratiques pour les Cadres Expatriés
Dans l’émission Leader’s Talk, Maître Chevalier partage des conseils pratiques pour les cadres expatriés. Il recommande de négocier une clause de réintégration tenant compte de l’expérience acquise à l’étranger dans le contrat d’expatriation, ou dans le contrat local. Cela permet de garantir que les intérêts du cadre soient protégés tout au long de son expatriation, et augmente le potentiel d’une future négociation dans l’hypothèse, très commune, d’absence de poste de réintégration.
Il attire notamment l’attention des cadres expatriés ayant entre 55 et 62 ans, les invitant à être attentif aux signaux négatifs, aux faux griefs, laissant penser que l’entreprise va vouloir se séparer d’eux. Les entreprises françaises ont en effet culturellement l’habitude de se séparer des Cadres dirigeants ou cadres expatriés inclus dans cette tranche d’âge, indépendamment de la performance, souvent très bonne.
Il insiste également sur l’importance de négocier leur départ avant de revenir en France, afin de bénéficier du salaire d’expatriation comme salaire de référence.
Enfin, Maître Chevalier rappelle que la gestion fiscale du départ est fondamentale. Les expatriés doivent s’assurer que leurs revenus et leurs indemnités de rupture sont correctement déclarés et optimisés, conformément à la répartition du pouvoir d’imposition entre la France et le ou les pays d’expatriation (cela concerne notamment l’indemnité légale de licenciement, l’indemnité conventionnelle, les dommages-intérêts, le préavis et les stock-options).
L’accompagnement de Maître Gauthier Chevalier va bien au-delà du simple conseil juridique. Il offre aux cadres expatriés une véritable stratégie pour négocier un départ efficace et sécurisé. Dans un monde professionnel toujours plus globalisé, ses conseils avisés permettent de préparer au mieux les dirigeants à faire face aux complexités juridiques des expatriations. Son accompagnement intègre notamment les questions d’intelligence économique et de guerre économique. Pour découvrir son approche en détail, la rediffusion de l’émission Leader’s Talk est un incontournable pour tous ceux qui souhaitent comprendre l’enjeu des négociations de départ.
Maître Gauthier Chevalier – Cabinet CHG Avocat
13, Rue Royale – 75008 – Paris
