Meghan Markle a obtenu gain de cause. La Haute Cour de Londres a ordonné à Associated Newspapers, propriétaire du Mail Online et du Mail On Sunday, de publier en première page des excuses pour violation du droit d’auteur. Ces deux journaux avaient publié certains passages d’une lettre de Meghan Markle à son père après son mariage avec le prince Harry en 2018.
L’avis publié en première page du Mail On Sunday indiquait : « La duchesse de Sussex a gagné son procès pour violation de droits d’auteur contre Associated Newspapers pour des articles publiés dans The Mail On Sunday et sur Mail Online ».
En page 3, la déclaration se poursuit : « À la suite d’une audience tenue les 19 et 20 janvier 2021, ainsi que d’une autre audience tenue le 5 mai 2021, la Cour a donné raison à la duchesse de Sussex dans le cadre de sa plainte pour violation du droit d’auteur. La Cour a estimé qu’Associated Newspapers a violé le droit d’auteur de la plaignante en publiant des extraits de la lettre manuscrite qu’elle a adressée à son père dans The Mail On Sunday et sur Mail Online. Des réparations financières ont été convenues ».
La Haute Cour a ordonné au Mail On Sunday d’imprimer une annonce plus détaillée sous le titre « The Duchess Of Sussex ». Cette annonce doit décrire correctement les obligations légales découlant du jugement.
Durant une semaine, le Mail Online devra également publier les excuses sur sa page d’accueil, avec un lien hypertexte vers le jugement complet et les actions ultérieures ordonnées par le tribunal.
Par ailleurs, Meghan Markle sera dédommagée de près de 90 % des frais de justice qu’elle a engagés pour se battre contre l’éditeur. La somme s’élève à environ 1,7 million de dollars.
« C’est une victoire, pas seulement pour moi, mais également pour tous ceux qui ont déjà eu peur de se lever pour ce qui est juste », a déclaré Meghan Markle après le jugement en sa faveur. « Bien que cette victoire crée un précédent, ce qui compte le plus, c’est que nous sommes maintenant collectivement assez courageux pour transformer l’industrie des tabloïds qui conditionne le public à être cruel, et qui profite des mensonges et de la douleur qu’ils créent. »
Le jugement complet est disponible ici, et le résumé de la décision de la Cour est disponible ici.
Article traduit de Forbes US – Auteur : Josh Wilson
<<< À lire également : Meghan Markle gagne son procès contre la presse… Le feuilleton continue >>>
Vous avez aimé cet article ? Likez Forbes sur Facebook
Newsletter quotidienne Forbes
Recevez chaque matin l’essentiel de l’actualité business et entrepreneuriat.
Abonnez-vous au magazine papier
et découvrez chaque trimestre :
- Des dossiers et analyses exclusifs sur des stratégies d'entreprises
- Des témoignages et interviews de stars de l'entrepreneuriat
- Nos classements de femmes et hommes d'affaires
- Notre sélection lifestyle
- Et de nombreux autres contenus inédits
